Marque enregistrée - Marque en vigueur

ProusTime
UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES, Etablissement Public National à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
4369144
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
ProusTime de UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES

Présentation de la marque ProusTime

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la société UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProusTime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES domicilié(e) 5 allée Antoine Machado - 31058 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ProusTime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProusTime arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES a également déposé les autres marques suivantes : SURTITÉA , LIA INTERNATIONAL ASSOCIATED LABORATORY FRANCE-MALAYSIA/Food, Cultures & Health cnrs , Université Toulouse – Jean Jaurès , UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES , OVALIE PLATEFORME Etudes des comportements alimentaires contextualisés , PARCOLAB , TTUC Taylor's Toulouse University Centre , Université du Temps Libre - Toulouse Jean Jaurès


UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES, Etablissement Public National à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 5 allée Antoine Machado - 31058 - TOULOUSE - France - SIREN 193113834


IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Services d'éducation, enseignement et formation ; Information en matière d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; .